Mentions légales
1. Éditeur du site
SAPOVAL
51 rue Isaac Newton 81000 Albi
SAS au capital de 48700€
RCS Albi 797579778
Responsable de publication :
Erwan Trotoux – erwan.trotoux@sapoval.com
2. Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – France
Support : support@ovh.com
+33 (0)8 203 203 63
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo…) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à : contact@sapoval.fr.
Aucune donnée personnelle n’est cédée ni vendue à des tiers.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de navigation et de statistiques. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
6. Responsabilité
SAPOVAL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
7. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.